Liste des consultations en cours et avis d'attributions

Le présente rubrique concerne uniquement les consultations relatives aux contrats et marchés inférieurs aux seuils règlementaires, procédure dite "adaptée".

Les consultations relatives aux contrats et marchés supérieurs aux seuils règlementaires font l'object d'une publicité dans un Journal d'Annonces Légales

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Liste des avis d'attribution (Procédure adaptée)
Référence Titre Type de marché Emission
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